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Bandes-dessinées & Bibliophilie, des bulles et des mots - Vente de BD et de livres anciens et modernes

jeu 30 oct10H30

NICE MILLON RIVIERA

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Estimation
5 €
3000 €
484 résultats
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Lot 154
Planche originale au crayon et à l'encre de Chine pour la planche n°24 de l'album Santiag, T3. Formée de deux strips sur papier fort scotchés. 50 x 36...
Lot 155
Planche originale au crayon et à l'encre de Chine pour la planche n°45 de l'album Santiag, T2. Formée de deux strips sur papier fort scotchés. 50 x 36...
Lot 156
Deux albums brochés: - Cons de fée, Les éditions du fromage, E.O., 1977. - Sally Forth 2. Les éditions du fromage, E.O., 1978. (Bel état)
Lot 161
Soda et Linda Chevrolet Caprice Numérotée 52/666 Editions Dupuis, 2006 L.: 43cm Avec certificat, boîte et emballage d'origine.
Lot 162
[Comte de LACEPEDE] Œuvres du comte De Lacépède comprenant l'histoire naturelle des quadrupèdes ovipares, des serpents, des poissons et des cétacés 3...
Lot 163
BUFFON Œuvres. Avec les suppléments, augmentée de la classification de G. Cuvier accompagnées de belles gravures sur acier 10 volumes dont un de...
Lot 164

Manuel d'anatomie

CLOQUET (Jules Germain) : Manuel d'anatomie descriptive du corps humain. Nouvelle édition comportant les reproductions des 340 planches lithographiées...
Lot 165

Essai sur la médecine du coeur

Essai sur la médecine du cœur; auquel on a joint les principaux discours prononcés à l'ouverture des cours d'anatomie, d'opérations et de chirurgie...
Lot 166
WITKOWSKKI (G. Docteur en Médecine de la Faculté de Paris) : Structure et fonctions du Corps humain. Atlas contenant 3 planches pouvant servir de...
Lot 167
ANDRY, Conseiller du Roy, Lecteur et Professeur en Médecine au Collège Royal, ...) : De la génération des vers dans le corps de l'homme, de la nature...
Lot 168
BICHAT (Xavier, Médecin du Grand Hospice d'Humanité de Paris, Professeur d'Anatomie et de Physiologie) : Anatomie générale appliquée à la physiologie...
Lot 170

Anatomie générale, appliquée à la physiologie et à la médecine

Nouvelle édition, Paris, J.-A. Brosson et Gabon 1814.. 4 vol. in-8, Reliure cartonnée d'époque à la façon de Bradel. Reliure un peu fatiguée. CVI et...
Lot 171
GODEAU (Antoine, Evesque de Grasse et de Vence) : Discours de la vocation à l'estat eclesiastique. A Paris. Chez Pierre Le Petit, 1652. In 12°. Pleine...
Lot 172
DU TILLIOT Mémoires pour servir à l'histoire de la Fête des Foux, qui se faisait autrefois dans plusieurs Eglises. A Lausanne et à Genève, 1751. In-12...
Lot 173

Histoire de Charles VI Roi de France

Paris, chez Jean Baptiste Coignard, 1695. In-4. Pleine reliure de veau marbré. Dos à nerfs. Sur chaque caisson, le monogramme de Boileau Depreaux...
Lot 174
BEAUCHAINAIS ( A. de) : Le Buffon illustré à l'usage de la jeunesse contenant une description très complète de mammifères, oiseaux, poissons, reptiles...
Lot 175
BUFFON : Œuvres complètes de Buffon avec la nomenclature linnéenne et la classification de Cuvier. Revues sur l'édition in-4° de l'Imprimerie Royale...
Lot 176
Madame V. D. C. [Victorine de Chastenay] Calendrier de Flore, ou Études de fleurs d'après nature. Paris. Maradan, 1802. 2 volumes in 8°. Pleine...
Lot 177
CHOMEL (Pierre Jean Baptiste) : Abrégé de l'histoire des plantes usuelles, contenant leurs différents noms latine, français et vulgaires, leur Dose...
Lot 178
LOISELEUR DESLONGCHAMPS Jean. Flora Gallica seu enumeratio plantarum in Gallia sponte nascentium, secundum linnænum systema digestarum, addita...
Lot 179
Observations sur l'usage interne du colchique d'automne, du sublimé corrosif, de la feuille d'oranger, du vinaigre distillé, &c. Dans lesquels on...
Lot 180
GARD (Docteur ès sciences, Maître de conférences à la Faculté des Sciences de Bordeaux) : Atlas d'hybrides artificiels de cistes (Cistus T.), obtenus...
Lot 181
RENIER (Henri J. , Ingénieur Principal au Congo Belge, Chargé de mission en Australie et en Tasmanie) : Les Eucalyptus en Australie et en Tasmanie...
Lot 182
COUTANCE (A. Professeur des sciences naturelles aux écoles de médecine de la marine : L'Olivier - Histoire - Botanique - Régions - Culture - Produits...
Lot 183
LA QUINTINYE (Directeur de tous les Jardins fruitiers et potagers du Roy) : Le Parfait Jardinier ou Instruction pour les jardins fruitiers et potagers...
Lot 184
GAUTIER (Lucien- Marie, Docteur) : Les champignons considérés dans leurs rapports avec la médecine, l'hygiène publique et privée, l'agriculture et l...
Lot 185
PLESCH (Arpad) : Essai d'acclimatation de plantes tropicales en France. Catalogue raisonné et annoté de la Station Expérimentale "La Léonina", à...
Lot 186
BOSSU (Antonin, Docteur en médecine de la Faculté de Paris, etc …) Traité des plantes médicinales indigènes, précédé d'un cours de botanique. Ouvrage...
Lot 187
CAILLAVET, H. et SOUTY, J. Monographie des principales variétés de pêchers. Avec des illustrations de C. Delteil et P. Legrux Bordeaux. Société...
Lot 188
DUPUIS, A & REVEIL, O. - Flore médicale usuelle et industrielle du XIXe siècle donnant la description, la culture, la composition chimique, les...
Lot 189
PLENCK (Docteur, Premier médecin de l'Empereur) : Physiologie et pathologie des plantes. Traduites du latin, par P. Chanin. Paris. Chez J. F. Barrau...
Lot 190
LEMERY, Louis Traité des Aliments, où l'on trouve par ordre, et séparément la différence & le choix qu'on doit faire de chacun d'eux en particulier...
Lot 191
Important lot de menus, Paris, Ministère des Affaires Etrangères. Format in 8° ou in 4°. 4 feuillets retenus par un cordon tricolore. - Déjeuner du 29...
Lot 192
LA ROCHEFOUCAULD Abbé de Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, au couvent des Grands Augustins, en l'année mil...
Lot 193
BRETON DE LA MARTINIERE ‎(Interprète assermenté près de la Cour Royale) : ‎Campagnes de Buonaparte, en 1812, 1813 et 1814, jusqu'à son abdication. D...
Lot 194
KREBS (Léonce) et MORIS (Henri) Campagnes dans les Alpes pendant la Révolution d'après les archives des Etats Majors français et Austro - Sarde (1792...
Lot 195
Histoire de la Révolution française. Nouvelle édition. Dessins par Yan Dargent. Paris. Furne, Jouvet et Cie, 1882. 2 volumes in 4°. Demi reliure de...
Lot 197
"[HISTOIRE] Publication faites parles soins du Ministère des Affaires Etrangères. Les violations des lois de la guerre par l'Allemagne. Paris et Nancy...
Lot 198
CURTI, Léopold. Mémoires historiques et politiques sur la République de Venise. Rédigés en 1792. Revus, corrigés et enrichis de notes par lui-même...
Lot 200
Voyage en Savoie de l'Empereur Napoléon III et de l'Impératrice Eugénie. 27 aout - 5 septembre 1860. Récit authentique, d'après les documents de l...
Lot 201
NICOLAŸ (Fernand) Histoire des croyances, superstitions, mœurs et usages et coutumes (selon le plan du décalogue) Paris, Victor Retaux, sans date...
Lot 202
LACROIX (Paul) : Mœurs, usages et costumes au moyen âge et a l'époque de la renaissance. Ouvrage illustré de 15 planches chromolithographiques...
Lot 203
Louis NOIR Campagne de Crimée. Reliure demi-chagrin brun, dos lisse titre en lettres dorées. Pas de couverture. Réunion des 61 fascicules formant l...
Lot 204
ROBERTSON (William) Histoire de l'Amérique 4 volumes Neuchâtel, Société Typographique, 1778. Belle reliure de veau marbré (usée).

Informations sur la vente

De 10h30 à 12h30 seront vendues les bandes-dessinées. Découvrez ou redécouvrez des albums variés: embarquez avec Michel Vaillant, résistez avec Obélix, amusez-vous avec Spirou, partez à l'aventure ou menez l'enquête avec Blake & Mortimer. Dédicaces, dessins, éditions originales, bleus de coloriage et planches originales jalonneront également cette vente.

La vente reprendra ensuite à 13h30 pour la partie Bibliophilie: dispersion d'une collection consacrée au régionalisme (Nice et la Côte d'Azur), voyage, histoire, littérature, curiosa, et illustrés modernes occuperont les pages de cette vacation.

Expositions

Millon Riviera - 51 rue Beaumont, 06300 Nice - Lundi 27 octobre de 11h à 13h et de 14h à 18h Cette exposition sera également l'occasion d'une journée d'expertise gracieuse de vos livres, lettres et manuscrits, en présence de notre expert M. Jean-Michel Belle.

Conditions de vente

CONDITIONS DE VENTE
Dans le cadre de nos activités de ventes aux enchères, notre maison de ventes est amenée à collecter des données à caractère personnel concernant le vendeur et l’acheteur. Ces derniers disposent dès lors d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur leurs données personnelles en s’adressant directement à notre maison de ventes. Notre OVV pourra utiliser ces données à caractère personnel afin de satisfaire à ses obligations légales, et, sauf opposition des personnes concernées, aux fins d’exercice de son activité (notamment, des opérations commerciales et de marketing). Ces données pourront également être communiquées aux autorités compétentes dès lors que la règlementation l’impose. Les conditions générales de ventes et tout ce qui s’y rapporte sont régies uniquement par le droit français. Les acheteurs ou les mandataires de ceux-ci acceptent que toute action judiciaire relève de la compétence exclusive des tribunaux français (Paris). Les diverses dispositions des conditions générales de ventes sont indépendantes les unes des autres. La nullité de l’une de ces dispositions n’affecte pas l’applicabilité des autres. Le fait de participer à la présente vente aux enchères publiques implique que tous les acheteurs ou leurs mandataires, acceptent et adhérent à toutes les conditions ci-après énoncées. La vente est faite au comptant (Art. 1650 du Code Civil) et conduite en euros. Un système de conversion de devises pourra être mis en place lors de la vente. Les contre-valeurs en devises des enchères portées dans la salle en euros sont fournies à titre indicatif
DÉFINITIONS ET GARANTIES
Les indications figurant au catalogue sont établies par MILLON RIVIERA et les experts indépendants mentionnés au catalogue, sous réserve des rectifications, notifications et déclarations annoncées au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions, couleurs des reproductions et informations sur l’état de l’objet sont fournies à titre indicatif. Toutes les indications relatives à un incident, un accident, une restauration ou une mesure conservatoire affectant un lot sont communiquées afin de faciliter son inspection par l’acheteur potentiel et restent soumises à l’entière appréciation de ce dernier. Cela signifie que tous les lots sont vendus dans l’état où ils se trouvent au moment précis de leur adjudication avec leurs possibles défauts et imperfections. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée, une exposition préalable ayant permis aux acquéreurs l’examen des œuvres présentées. Pour les lots dont le montant de l’estimation basse dépasse 2 000 euros figurant dans le catalogue de vente, un rapport de condition sur l’état de conservation des lots pourra être communiqué gracieusement sur demande. Les informations y figurant sont fournies à titre indicatif uniquement. Celles-ci ne sauraient engager en aucune manière la responsabilité de MILLON RIVIERA et des experts. En cas de contestation au moment des adjudications, c’est à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe et réclament en même temps le lot après le prononcé du mot adjugé, ledit lot sera remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir de nouveau. - Selon l’article L321-17 du Code de commerce, les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des ventes volontaires se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication. - Seule la loi française est applicable à la présente vente. Seuls les tribunaux français sont compétents pour connaitre de tout litige relatif à la présente vente. Les lots signalés par « ° » comportent de l’ivoire d’éléphant dont la vente est libre car antérieur au 3/03/1947. L’acquéreur qui désire exporter l’objet hors de l’UE, devra obtenir de la DRIEE un permis d’exportation à son nom. Celui-ci est à la charge de l’acquéreur. Les lots précédés d’un « J » feront l’objet d’un procès-verbal judiciaire aux frais acheteurs légaux de 12% HT, soit 14,40% TTC.
CHARTE DE L’ ENCHERICHEUR et de L’ENCHERICHEUSE
En participant aux ventes aux enchères publiques chez MILLON RIVIERA, les enchérisseurs quelle que soit leur nationalité s’engagent à respecter l’article 3 nonies du règlement 2022/428 du Conseil européen du 15 mars 2022 et son annexe XVIII à savoir : L’interdiction de vente et de tout transfert direct ou indirect à destination de la Russie d’oeuvres d’art, antiquités et objets de collection. Cette interdiction s’applique également aux voitures, vins et spiritueux, articles de maroquinerie, vêtements et textiles, pierres précieuses, perles et bijoux, articles de joaillerie, monnaies et argenterie, porcelaines, verres et cristalleries, montres et instruments de musique, ainsi qu’aux articles électroniques et électriques. Les seuils de valeur unitaire appliqués à cette interdiction sont les suivants : Objets d’art, de collection et articles de luxe : à partir de 300 € Les véhicules terrestres : à partir de 50.000 € (5000 € pour les deux roues) Les articles électroniques à usage domestique : à partir de 750 € Les appareils électroniques d’enregistrement de son et d’image : à partir de 1000 € En participant aux ventes aux enchères publiques chez MILLON RIVIERA, les enchérisseurs engagent leur responsabilité en cas de non-respect des obligations ci-dessus mentionnées. MILLON RIVIERA se tient votre disposition pour tout renseignement complémentaire : contact@millon-riviera.com ou +33 (0)4 93 62 37 75.
ORDRES D’ACHAT ET ENCHERES PAR TELEPHONE
La prise en compte et l’exécution des ordres d’achat et enchères par téléphone est un service gracieux rendu par MILLON RIVIERA. MILLON RIVIERA s’efforcera d’exécuter les ordres d’enchérir qui lui seront transmis par écrit jusque 2 h avant la vente. Le défaut d’exécution d’un ordre d’achat ou toute erreur ou omission à l’occasion de l’exécution de tels ordres n’engagera pas la responsabilité de MILLON RIVIERA. Par ailleurs, notre société n’assumera aucune responsabilité si dans le cadre d’enchères par téléphone, la liaison téléphonique est interrompue, n’est pas établie ou tardive. Bien que MILLON RIVIERA soit prêt à enregistrer les demandes d’ordres téléphoniques au plus tard jusqu’à la fin des horaires d’exposition, elle n’assumera aucune responsabilité en cas d’inexécution au titre d’erreurs ou d’omissions en relation avec les ordres téléphoniques. Nous informons notre aimable clientèle que les conversations téléphoniques lors d’enchères par téléphone à l’Hôtel Drouot sont susceptibles d’être enregistrées. Offre d’achat irrévocable : Tout enchérisseur peut adresser à la Maison de vente une offre d’achat irrévocable pour l’achat d’un lot figurant au catalogue de vente afin de lui donner une instruction ferme, définitive, irrévocable et inconditionnelle, d’enchérir pour son compte à hauteur d’une certaine somme (quelles que soient le montant d’éventuelles autres enchères). Dans ce cadre il peut être convenu que cet Auteur de l’Offre percevra une indemnité calculée, soit sur le prix d’adjudication au marteau, soit correspondant à une somme forfaitaire. Si une offre d’achat irrévocable pour un lot est reçue par la Maison de vente avant la vente, il sera mentionné au catalogue de vente que le lot fait l’objet d’une enchère irrévocable. Si une offre d’achat irrévocable est reçue après l’impression du catalogue de vente, la Maison de vente annoncera dans la salle de vente, au moment de la mise aux enchères du lot, que ce dernier fait l’objet d’une enchère irrévocable. Tout tiers qui vous conseillerait sur l’achat d’un lot faisant l’objet d’une offre d’achat irrévocable est tenu de vous divulguer, l’existence de ses intérêts financiers sur ce lot. Si un tiers vous conseille sur l’achat d’un lot faisant l’objet d’une offre d’achat irrévocable, vous devez exiger qu’il vous divulgue s’il a ou non des intérêts financiers sur le lot. Toute personne qui s’apprête à enchérir sur le lot faisant l’objet d’une offre d’achat irrévocable, qui détient une communauté d’intérêt directe ou indirecte, permanente ou ponctuelle, avec l’Auteur de l’Offre, et qui aurait convenu avec ce dernier d’une entente financière de nature à entraver les enchères est susceptible de sanction pénale conformément aux dispositions de l’article 313-6 du Code pénal qui dispose que : « Le fait, dans une adjudication publique, par dons, promesses, ententes ou tout autre moyen frauduleux, d'écarter un enchérisseur ou de limiter les enchères ou les soumissions, est puni de six mois d'emprisonnement et de 22 500 euros d'amende. Est puni des mêmes peines le fait d'accepter de tels dons ou promesses. Est puni des mêmes peines : 1° Le fait, dans une adjudication publique, d'entraver ou de troubler la liberté des enchères ou des soumissions, par violences, voies de fait ou menaces ; 2° Le fait de procéder ou de participer, après une adjudication publique, à une remise aux enchères sans le concours de l'officier ministériel ou du courtier de marchandises assermenté compétent ou d'un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques déclaré. La tentative des infractions prévues au présent article est punie des mêmes peines».
CAUTION
MILLON RIVIERA se réserve le droit de demander le dépôt d’une caution aux enchérisseurs lors de leur inscription. Cette caution sera automatiquement prélevée faute de règlement par l’adjudicataire dans un délai de 15 jours suivant la vente (date facture).
ENCHERES VIA LES PLATEFORMES DIGITALES
MILLON RIVIERA ne saurait être tenue pour responsable de l’interruption d’un service Live en cours de vente ou de tout autre dysfonctionnement de nature à empêcher un acheteur d’enchérir via une plateforme technique offrant le service Live. L’interruption d’un service d’enchères Live en cours de vente ne justifie pas nécessairement l’arrêt de la vente aux enchères par le commissaire-priseur. En cas d’enchères intervenant entre le coup de marteau et l’adjudication (prononcé du mot «adjugé» pour les ventes aux enchères en direct), le commissaire-priseur reprendra les enchères. Dans le cadre des ventes aux enchère en direct, c’est-à-dire simultanément en salle et en ligne, priorité sera donnée à l’enchère portée dans la salle de vente en cas d’enchères simultanées.
PALIERS D’ENCHERES
Les paliers d’enchères - ou incréments - sont laissés à la discrétion du Commissaire-Priseur en charge de la vente. Si le montant des enchères proposées - soit physiquement, par téléphone, par ordre d’achat ferme, en live ou par « ordre secret » déposés sur des plateformes-relais partenaires -, est jugé insuffisant, incohérent avec le montant de la précédente enchère ou de nature à perturber la bonne tenue, l’équité et le rythme de la vente, le commissaire-priseur peut décider de ne pas les prendre en compte.
FRAIS À LA CHARGE DE L’ACHETEUR
L’acheteur paiera à MILLON RIVIERA, en sus du prix d’adjudication ou prix marteau par lot, une commission d’adjudication de : - 25 % HT soit 30 % TTC * *Taux de TVA en vigueur : 20% Prix global = prix d’adjudication (prix au marteau) + commission d’adjudication En outre : - pour les lots acquis via la plateforme Interencheres.com, les frais de vente à la charge de l’acheteur sont majorés de 3% HT du prix d’adjudication (cf CGV de la plateforme interencheres). - pour les lots acquis via la plateforme Drouotlive.com, les frais de vente à la charge de l’acheteur sont majorés de 1,5% HT du prix d’adjudication (cf CGV de la plateforme Drouotlive.com). - pour les lots acquis via la plateforme Invaluable.com, les frais de vente à la charge de l’acheteur sont majorés de 3% HT du prix d’adjudication (cf CGV de la plateforme Invaluable.com).
ENLÈVEMENT DES ACHATS, ASSURANCE, MAGASINAGE ET TRANSPORT
MILLON RIVIERA ne remettra les lots vendus à l’adjudicataire qu’après encaissement de l’intégralité du prix global. Il appartient à l’adjudicataire de faire assurer les lots dès leur adjudication puisque dès ce moment, les risques de perte, vol, dégradations ou autres sont sous son entière responsabilité. MILLON RIVIERA décline toute responsabilité quant aux dommages eux-mêmes ou à la défaillance de l’adjudicataire de couvrir ses risques contre ces dommages. Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement rapide de leurs lots. Aucune indemnité ne sera due notamment pour les dommages causés aux encadrements et verres recouvrant les lots. Les socles sont des socles de présentation et ne font pas partie intégrante de l’œuvre.
DELIVRANCE DES LOTS ET STOCKAGE
La délivrance des lots s'effectue UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS PREALABLE.
Dans le mois qui suit la vente, à l'étude : 51 rue Beaumont 06300 Nice.
A l'exception des bijoux et de la numismatique, passé le délai d'un mois, les lots seront à récupérer au garde-meuble : 10 rue de Sospel - 06300 Nice. Si vous souhaitez que votre lot soit toutefois rappatrié à l'étude, une prise de RDV au moins 24h à l'avance est nécessaire, à défaut nous ne pourrons garantir la mise à disposition du lot.
Des frais de stockage s'appliqueront en cas de non retrait dans le mois suivant la vente, conformément à nos conditions générales de vente.
MILLON RIVIERA assurera la gratuité du stockage pendant 45 jours après la vente. Passé ce délai, des frais de stockage et de transfert de nos locaux vers notre garde-meuble vous seront facturés à raison de : - 10 € HT / Lot / semaine révolue pour un volume supérieur à 1 M3 - 7 € HT / Lot / semaine révolue pour un volume inférieur à 1 M3 - 5 € HT / Lot / semaine révolue pour un stockage « tenant dans le creux de la main ».
Pour toute demande de transport nationaux et internationaux, nous vous invitons à vous adresser à nos transporteurs "Mail Boxes Etc Transports" mbe026@mbefrance.fr ou "The Packengers" hello@thepackengers.com.
IMPORTATION TEMPORAIRE
Les acquéreurs des lots indiqués par * devront s’acquitter, en sus des frais de vente, de la TVA à l’import (5,5 % du prix d’adjudication, 20% pour les bijoux et montres, les automobiles, les vins et spiritueux et les multiples).
LA SORTIE DU TERRITOIRE FRANÇAIS
La sortie d’un lot de France peut être sujette à une autorisation administrative. L’obtention du document concerné ne relève que de la responsabilité du bénéficiaire de l’adjudication du lot visé par cette disposition. Le retard ou le refus de délivrance par l’administration des documents de sortie du territoire ne justifiera ni l’annulation de la vente, ni un retard de règlement, ni une résolution. Si notre Société est sollicitée par l’acheteur ou son représentant, pour faire ces demandes de sortie du territoire, l’ensemble des frais engagés sera à la charge totale du demandeur. Cette opération ne sera qu’un service rendu par MILLON RIVIERA. Les formalités d’exportation (demandes de certificat pour un bien culturel, licence d’exportation) des lots assujettis sont du ressort de l’acquéreur et peuvent requérir un délai de 2 à 3 mois.
EXPORTATION APRÈS LA VENTE
La TVA collectée au titre des frais de vente ou celle collectée au titre d’une importation temporaire du lot, peut être remboursée à l’adjudicataire dans les délais légaux sur présentation des documents qui justifient l’exportation du lot acheté.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose, dans certains cas définis par la loi, d’un droit de préemption des œuvres vendues aux enchères publiques. Dans ce cas, l’État français se substitue au dernier enchérisseur sous réserve que la déclaration de préemption formulée par le représentant de l’état dans la salle de vente, soit confirmée dans un délai de quinze jours à compter de la vente. MILLON RIVIERA ne pourra être tenu responsable des décisions de préemptions de l’État français.
RESPONSABILITÉ DES ENCHERISSEURS
En portant une enchère sur un lot par une quelconque des modalités de transmission proposées par MILLON RIVIERA, les enchérisseurs assument la responsabilité personnelle de régler le prix d’adjudication de ce lot, augmenté de la commission d’adjudication et de tous droits ou taxes exigibles. Les enchérisseurs sont réputés agir en leur nom et pour leur propre compte, sauf convention contraire préalable à la vente et passée par écrit avec MILLON RIVIERA. Sous réserve de la décision du commissaire-priseur habilité et sous réserve que l’enchère finale soit supérieure ou égale au prix de réserve, le dernier enchérisseur deviendra l’acheteur, le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialisera l’acceptation de la dernière enchère et la formation du contrat de vente entre le vendeur et l’acheteur. Les lots adjugés seront sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. En cas de contestation de la part d’un tiers, MILLON RIVIERA pourra tenir l’enchérisseur pour seul responsable de l’enchère en cause et de son règlement.
PAIEMENT DU PRIX GLOBAL
MILLON RIVIERA précise et rappelle que la vente aux enchères publiques est faite au comptant et que l’adjudicataire devra immédiatement s’acquitter du règlement total de son achat et cela indépendamment de son souhait qui serait de sortir son lot du territoire français (voir « La sortie du territoire français »). Le règlement pourra être effectué comme suit : - en espèces dans la limite de 1 000 euros pour les résidents français / 15 000€ pour les particuliers qui ont leur domicile fiscal à l’étranger (sur présentation d’un justificatif) ; - par chèque bancaire ou postal avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité (la délivrance ne sera possible que vingt jours après le paiement. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés) ; - par carte bancaire Visa ou Master Card ; - par paiement en ligne : https://www.millon.com/paiement-en-ligne ; - par virement bancaire en euros aux coordonnées comme suit : DOMICILIATION: CIC Lyonnaise de Banque IBAN FR76 1009 6180 8500 0306 2490 209 BIC CMCIFRPP
RETARD DE PAIEMENT
Au-delà de 30 jours (date facture), tout retard de paiement entraînera des pénalités de retard égales à 3 fois le taux d’intérêt légal ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. MILLON RIVIERA est abonné au service TEMIS permettant la consultation et l’alimentation du Fichier des restrictions d’accès aux ventes aux enchères (« Fichier TEMIS ») mis en œuvre par la société Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), S.A ayant son siège social sis à (75009) Paris, 37 rue de Châteaudun (RCS Paris 437 868 425). Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé auprès de MILLON RIVIERA ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au fichier TEMIS Pour toute information complémentaire, merci de consulter la politique de protection des données de TEMIS : https://temis.auction/statics/politique-protection-dp-temis.pdf
DÉFAUT DE PAIEMENT
En cas de défaut de paiement, si la vente est annulée ou l’œuvre est revendue sur réitération des enchères dans les conditions de l’article L321-14 du Code de commerce, l’adjudicataire défaillant devra payer à MILLON RIVIERA une indemnité forfaitaire correspondant (i) au montant des frais acheteur et (ii) à 40 € de frais de recouvrement, à titre de réparation du préjudice subi, sans préjudice de dommages-intérêts supplémentaires dus au vendeur. MILLON RIVIERA se réserve également le droit de procéder à toute compensation avec les sommes dues par l’adjudicataire défaillant ou à encaisser les chèques de caution.
EXPEDITION DES ACHATS
Nous informons notre clientèle que MILLON RIVIERA ne prend en charge aucune expédition des biens à l’issue des ventes. Pour toute demande d’envoi, MILLON RIVIERA recommande de faire appel à son transporteur partenaire (THE PACKENGERS - hello@thepackengers.com) ou à tout autre transporteur au choix de la clientèle. En tout état de cause, l’expédition du lot, la manutention et le magasinage de celui-ci lors du transport n’engagent pas la responsabilité de MILLON RIVIERA. Si MILLON RIVIERA accepte de s’occuper de l’expédition d’un bien à titre exceptionnel, sa responsabilité ne pourra être mise en cause en cas de perte, de vol ou d’accidents qui reste à la charge de l’acheteur. De plus, cette expédition ne sera effectuée qu’à réception d’une lettre déchargeant MILLON RIVIERA de sa responsabilité dans le devenir de l’objet expédié, et sera à la charge financière exclusive de l’acheteur.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La vente d’un lot n’emporte pas cession des droits de reproduction ou de représentation dont il constitue le cas échéant le support matériel.

Notre commissaire-priseur

Notre responsable de la vente

Notre expert

Photo

Jean-Michel BELLE

escurial06@gmail.com

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